projet de loi sur l’immigration.

Re: projet de loi sur l’immigration.

Messagede Pïérô » 19 Déc 2017, 22:21

La circulaire de la honte

J’ai appris avec stupéfaction la teneur de la circulaire de G.Collomb sur un éventuel tri entre les personnes sans-abris. En plus d’être une mesure populiste, et allant à l’encontre des droits de l’homme, elle participe également au mythe utilisé par l’extrême-droite, qui ne cesse de rappeler que le réfugié est un privilégié par rapport au sans-domicile fixe.

J’ai appris avec stupéfaction la teneur de la circulaire de G.Collomb sur un éventuel tri entre les personnes sans-abris. En plus d’être une mesure populiste, et allant à l’encontre des droits de l’homme, elle participe également au mythe utilisé par l’extrême-droite, qui ne cesse de rappeler que le réfugié est un privilégié par rapport au sans-domicile fixe.

En plus d’être nauséabonde et dangereuse, cette circulaire vient bafouer également la neutralité à laquelle s’engage un bénévole, un salarié du monde associatif, c’est à dire venir en aide à quiconque se retrouve dans le besoin, peu importe ses origines et croyances et opinions politiques.

Opposer ainsi le sort des sans-domiciles à celui des réfugiés pour gagner en popularité auprès des électeurs frontistes est chose aisée, connaître la réalité du terrain est quelque peu différent.

Monsieur Collomb, vous jouez un jeu dangereux, dans lequel vous approuvez “cette préférence nationale” que revendique continuellement le FN, ce parti politique contre lequel nous avons dû voter en mai 2017, pour ne pas que la France sombre dans le fascisme et le populisme. Avec cette volonté d’imposer cette circulaire, c’est chose faite.

Le monde de la rue se situe à des années lumières de votre vision bourgeoise et élitiste des choses. La personne qui dort à la rue n’a pas besoin de voir un réfugié humilié et privé de ses droits pour se sentir entendu et compris par son gouvernement. Il a besoin d’un logement, d’un accompagnement sociale et dans de nombreux cas, d’un suivi psychologique.

Tout cela, vous pourriez le savoir, Monsieur Collomb, si vous preniez le temps de discuter avec les acteurs du monde associatif, au lieu de vouloir imposer vos idées d’un autre temps, si vous alliez en maraude pour discuter avec les sans-abris.

Passez quelques soirées sous les ponts des autoroutes de La Courneuve, dans des maisons abandonnés, dans des jardins publics, allez donc à la rencontre de ces gens qui dorment à la rue pour leur expliquer que vous allez organiser un tri entre les plus pauvres, les plus démunis pour quelques nuits dans un gymnase. Vous serez étonné de la dignité de leurs réactions.

Tout cela parce que votre gouvernement est défaillant, parce que vous avez fait le choix de vous détourner de la question sociale, que vous êtes incapables de sortir ces hommes et femmes de la rue, que ces centaines de morts annuelles dans les rues de France ne vous obligent pas à remettre en question la politique du logement, mais aussi parce que le choix de mener une politique raciste et populiste ne donne pas lieu à une contestation citoyenne.

Il est facile de venir conforter les pensées xénophobes de certains, en disant qu’il faut privilégier le pauvre bien de chez nous, et offrir le temps de quelques nuits, un hébergement d’urgence dans un gymnase. Cependant, si aucune mesure réellement efficace n’est mise en place, votre mascarade populiste reviendra s'incruster chaque hiver dans l’actualité.

Agnès Druel


https://blogs.mediapart.fr/agnes-druel/ ... e-la-honte
Image------------ Demain Le Grand Soir --------- --------- C’est dans la rue qu'çà s'passe --------
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Re: projet de loi sur l’immigration.

Messagede bipbip » 21 Déc 2017, 15:08

Appel de “Résister aujourd'hui”

Ci-dessous l'appel de Résister Aujourd'hui qui s'indigne de la politique de la SNCF obligeant les cheminots à “traquer” les migrants et soutenant celles et ceux qui font acte de désobéissance

Aux côtés des cheminots, résistants d’hier et d’aujourd’hui, nous refusons la traque aux réfugiés !

Une situation inquiétante. En gare de Menton, dans les trains venant d’Italie, les CRS contrôlent au faciès et traquent les réfugiés. Alors que la SNCF veut leur faire jouer le rôle de gardes-frontières, nombreux sont les travailleurs du rail, entre Menton et Vintimille, qui s’engagent aux côtés des associations dévouées à apporter aide et réconfort aux réfugiés de la Méditerranée. Les cheminots sont choqués par l’attitude de leur direction régionale qui facilite le travail de la police.

Les forces de l’ordre ont réquisitionné les locaux qui se trouvent au-dessus des guichets de la petite gare de Menton-Garavan. Dans certains cas, la désobéissance est un devoir. Depuis des semaines, les gares SNCF de Nice et de sa région vivent cernées par les cars de CRS, au rythme des descentes policières. Les va-etvient incessants de la police aux frontières, les contrôles systématiques de chaque train en provenance d’Italie, dont l’unique objet est de reconduire à la frontière les réfugiés venus d’Afrique, du Proche et du Moyen-Orient, ont poussé la SNCF à bouleverser la grille même de ses horaires sur toute la région, afin d’absorber le retard pris par les contrôles de trains, y compris sur les trains privés Thello.

Aux côtés des cheminots, résistants d’hier et d’aujourd’hui, nous refusons la traque aux réfugiés.

Retour aux années noires. Le zèle douteux dont fait acte la direction régionale de la SNCF dans cette affaire, dépasse le seul cas de la gare de Menton-Garavan, il a tendance à se généraliser à toutes les gares frontalières et évoque une analogie qui pèse lourd dans les mémoires ! Faut-il rappeler les excuses prononcées par la direction de la SNCF, il y a quelques années, sur le sol des États-Unis et oublier de rendre un hommage mérité aux cheminots résistants pendant la 2ème guerre mondiale ? La ligne de défense établie par la direction SNCF d’alors avait tout misé sur le principe de la réquisition imposée par le gouvernement de Vichy. Cette période sombre de notre histoire nous inspire à réagir vivement aujourd’hui.

Défendre les valeurs du service public. Nous appelons solennellement Guillaume Pepy, dirigeant la SNCF depuis février 2008, à s’opposer à ces procédures condamnables, de tri ethnique et de refoulement, indignes des valeurs de solidarité et de fraternité de la France. Les cheminots mettent un point d’honneur à défendre les qualités républicaines du service public. Celui-ci ne doit pas servir des politiques, européenne et française, incapables d’assumer leurs responsabilités et de ne trouver d’autres réponses que la répression et la fermeture des frontières.

La crise à laquelle nous assistons n’est pas une crise due aux réfugiés, mais plutôt la crise de leur accueil en Europe. Les réfugiés, forcés de quitter leur foyer en raison de multiples conflits, subissent la peur, les privations, les violences, la traite négrière en Lybie où le chaos s’est installé ; de plus, ils risquent leur vie en traversant la Méditerranée pour atteindre l’Italie. La responsabilité des ex puissances coloniales comme la France est écrasante dans la déstabilisation de cette partie du monde. (Guinée, Tchad, Niger, Soudan, Erythrée… jusqu’au Proche Orient) et appellent à des solutions multilatérales.

Nous interpellons Emmanuel Macron : « Monsieur le Président, faut-il, selon vous, supprimer le terme « Fraternité » de notre devise républicaine ? »
• Résister aujourd'hui : Perpétuer la mémoire de la Résistance et de la Déportation. Etre vigilants. Transmettre aux nouvelles générations.
http://resisteraujourdhui.blogspot.fr/
http://resisteraujourdhui.wixsite.com/asso


http://leraildechaine.org/post/168710021821/appel-de-résister-aujourdhui
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Re: projet de loi sur l’immigration.

Messagede bipbip » 23 Déc 2017, 16:41

Une consultation des associations annoncée après le tollé suscité par le « tri des migrants »

Alors que Macron avait promis que plus aucun migrant ne serait livré à la rue d’ici à la fin de l’année, c’est désormais au fichage systématique des réfugiés que le gouvernement s’attelle. En effet, une circulaire ministérielle prévoit que les étrangers logés provisoirement dans des centres d’hébergement d’urgence fassent l’objet d’un recensement, afin de statuer sur leur sort. Face à cette remise en cause du droit à l’hébergement inconditionnel, les associations montent au créneau.

Une liste qui dérange

Ainsi donc, des « équipes mobiles », selon les mots du gouvernement, seront chargées d’établir la situation (familiale, administrative,…) des personnes accueillies dans ces centres d’hébergement d’urgence. Cette liste a, officiellement, vocation à faire un état des lieux des personnes en situation d’urgence et de précarité. Mais surtout, elle va permettre de dresser des statuts différents entre tous ces profils : du SDF français, à la famille de réfugiés syriens jusqu’aux dublinés, c’est-à-dire les migrants qui ont déjà fait une demande d’asile dans un autre pays de l’Union européenne.

C’est que l’objectif de Macron et consorts est bien celui-ci : déterminer à l’aide de ces informations qu’elles vont être les personnes à « rediriger » vers des structures dites plus adaptées. En réalité il faut surtout comprendre par-là que bon nombre de réfugiés vont être envoyés en centre de rétention, en particulier les dublinés, que Macron a dans le collimateur depuis un moment.

... http://www.revolutionpermanente.fr/Une- ... s-migrants
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Re: projet de loi sur l’immigration.

Messagede bipbip » 06 Jan 2018, 18:56

Objectif ? Contrôler les assignés à résidence

La police ouvre des permanences dans des centres d’hébergement d’urgence pour sans-papiers. La nouvelle, révélée par StreetPress, fait grincer des dents les ONG : « Les centres d’hébergement sont des lieux de protection. »

Le gouvernement est en train de franchir une nouvelle étape en matière de lutte contre l’immigration clandestine. Selon des informations de StreetPress, le ministère de l’intérieur, via les préfectures, a demandé à plusieurs bailleurs sociaux de mettre à disposition des bureaux pour les fonctionnaires de police dans certains centres d’hébergement d’urgence. Chaque semaine, de nombreux exilés assignés à résidence doivent pointer au commissariat le plus proche. Le but de cette nouvelle mesure ? Faire signer les migrants dans leur centre d’accueil plutôt que de les faire se déplacer.

Dans le monde du logement social, la nouvelle a du mal à passer. « Les centres d’hébergement sont des lieux de protection. Si on généralise les contrôles, les gens n’auront plus confiance », s’étrangle Florent Guégen de la Fédération nationale des acteurs du logement social (FNARS) :

« Les travailleurs sociaux n’ont pas à participer à des mesures de contrôle, de contrainte ou de signalement. »

Dans le 93, la mesure est déjà effective. Ainsi, les policiers posent, une fois par semaine, leurs cartons dans deux centres d’hébergement d’urgence installés à Aubervilliers et à Neuilly-sur-Marne. Une matinée durant, les fonctionnaires s’installent dans un petit bureau, mis à disposition par le bailleur social Adoma qui administre les deux lieux. « Quand on crée un centre, on définit dans une convention le régime qui permet de faire respecter l’assignation à résidence », explique la préfecture :

... https://www.streetpress.com/sujet/15138 ... ns-papiers
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Re: projet de loi sur l’immigration.

Messagede bipbip » 13 Jan 2018, 17:51

Projet de loi sur l’asile et l’immigration : « Un document technocratique et inhumain »

L’avant projet de loi sur l’asile et l’immigration a été présenté jeudi par Matignon pour un semblant de concertation avec les associations, dont certaines ont boycotté la réunion. Ce projet de loi constitue un durcissement sans précédents depuis la Seconde guerre mondiale des conditions d’asile et d’accueil en France. « C’est une succession de dispositifs particulièrement répressifs, qui vont à l’encontre du discours humaniste et ouvert du président de la République », dénonce Malik Salemkour, président de la Ligue des droits de l’Homme.

... https://www.bastamag.net/Projet-de-loi- ... ratique-et
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Re: projet de loi sur l’immigration.

Messagede bipbip » 15 Jan 2018, 19:31

Recours devant le Conseil d’Etat contre les circulaires « hébergement d’urgence »

Plus de vingt associations saisissent le juge des référés du Conseil d’Etat contre la circulaire du 12 décembre organisant le tri des personnes étrangères dans les centres d’hébergement.

Communiqué commun

la fin de l’année 2017, le ministre de l’Intérieur et le ministre de la Cohésion des territoires ont édicté, sans concertation, plusieurs circulaires visant en particulier l’hébergement des ressortissants étrangers. Et ce, malgré la vive opposition de l’ensemble des associations et acteurs concernés qui s’est manifestée dès leurs parutions et une saisine du Défenseur des droits.

La circulaire du 4 décembre est relative à « l’évolution du parc d’hébergement des demandeurs d’asile et des réfugiés ». Elle prévoit d’orienter les personnes de nationalité étrangère qui sollicitent un hébergement vers des dispositifs au regard de leur statut administratif. La circulaire du 12 décembre organise « l’examen des situations administratives dans l’hébergement d’urgence » par des « équipes mobiles » composées d’un ou plusieurs agents de l’Ofii (Office français de l’immigration et de l’intégration) et d’agents de la préfecture compétents en droit des étrangers.

Par ces textes qui instaurent des procédures de recensement et d’évaluation des personnes sans abri ou hébergées à raison de leur nationalité et de leur statut administratif, le ministre de l’Intérieur et le ministre de la Cohésion des territoires contreviennent aux principes fondamentaux qui gouvernent l’hébergement des plus vulnérables.

En particulier, ils remettent en cause le principe d’accueil inconditionnel en hébergement d’urgence prévu par le Code de l’action sociale et des familles au profit de « toute personne sans abri en situation de détresse médicale, psychique ou sociale », quels que soient sa nationalité ou son statut administratif, ainsi que son corollaire, la continuité de la prise en charge. Ces principes sont cardinaux pour l’ensemble du secteur de la veille sociale, de l’hébergement, et de l’accompagnement.

En prévoyant un tri selon la nationalité ou le statut administratif des personnes dans les centres d’hébergement, les circulaires en viennent donc à hiérarchiser, voire à mettre en concurrence les situations de pauvreté et de misère, sur le fondement de critères discriminatoires.

Plus grave encore, pour mettre en œuvre cette politique de tri entre les plus vulnérables, la circulaire du 12 décembre 2017 a prévu un ensemble de mesures intrusives et qui vont affecter la mission de protection sociale des centres d’hébergement.

D’une part, la circulaire autorise des « équipes mobiles » composées d’agents de la préfecture et de l’Ofii à intervenir directement dans l’ensemble des structures d’hébergement d’urgence pour procéder à l’identification et donc au tri des personnes. Du fait de cette intrusion, les centres d’hébergement vont se muer en des lieux de contrôle et de tri des personnes sans domicile, où risquent d’être réalisées de véritables opérations de contrôle d’identité et des titres de séjour. A l’issue de ces contrôles dans les centres d’hébergement, certaines personnes sans abri et sans droit au séjour pourront être visées par une assignation à résidence ou un placement en rétention ainsi que par une mesure d’éloignement du territoire, remettant directement en cause le principe d’accueil inconditionnel.

D’autre part, la circulaire risque de transformer les intervenants sociaux, auxquels les personnes sans domicile font confiance, en véritables auxiliaires de l’Ofii et de la préfecture. En effet, non seulement les centres d’hébergement devront ouvrir leurs portes aux agents de la préfecture et aux agents de l’Ofii, mais, la circulaire implique que les centres collectent et transmettent aux autorités relevant du ministre de l’Intérieur un ensemble d’informations à caractère personnel et confidentiel concernant les personnes hébergées, contraires aux directives de la Cnil.

Dès lors que le gouvernement persiste à mettre en œuvre un tel projet malgré la forte opposition des principaux acteurs concernés, plus de vingt associations qui agissent dans le secteur de l’hébergement social et qui défendent les droits et libertés ont mandaté maître Patrice Spinosi, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, afin de saisir le Conseil d’Etat d’un recours en annulation contre ces circulaires, assorti d’une demande, en référé, de suspension.

Les requêtes au fond seront déposées le 11 janvier. Le Conseil d’Etat aura vocation à se prononcer d’ici environ dix mois, au fond, sur la légalité de ces circulaires.

Le dispositif de tri et de contrôle dans les centres d’hébergement étant d’ores et déjà mis en œuvre, ces recours seront assortis d’une procédure d’urgence : une demande de suspension en référé contre la circulaire du 12 décembre 2017.

Par cette action spécifique, les associations sollicitent du juge des référés du Conseil d’Etat qu’il suspende au plus vite les deux points qui sont les plus manifestement illégaux et attentatoires aux droits et libertés :

- D’abord le fait que la circulaire autorise, sans base légale, des équipes relevant du ministère de l’intérieur à pénétrer dans des centres d’hébergement protégés pour y réaliser des contrôles ;

- Ensuite, le fait que les données personnelles et confidentielles des personnes hébergées soient collectées et transmises aux autorités, mais aussi que les centres d’hébergement soient contraints de participer à cette collecte illégale.

Le juge des référés saisi pourra organiser une audience publique qui se tiendrait alors deux à trois semaines après le dépôt du recours. Cette audience permettra qu’un débat ait lieu entre les associations et les représentants du gouvernement. A l’issue de ces débats, le juge des référés rendra sa décision.

En tout état de cause, après le recours en référé, les arguments et critiques des associations contre les circulaires seront examinés par le Conseil d’Etat réuni en formation collégiale pour statuer sur les recours en annulation.

Paris, le 10 janvier 2018

Liste des associations requérantes : Fédération des acteurs de la solidarité, Cités du Secours catholique, association Droit au logement ; association les Petits Frères des pauvres ; Aurore ; Dom’asile ; Emmaüs France ; Emmaüs solidarité ; France terre d’asile ; L’Amicale du nid ; Anas ; Uniopss ; La Cimade ; Fédération entraide protestante ; Fehap ; Fondation Abbé Pierre ; Fondation de l’Armée du salut ; Ligue des droits de l’Homme ; Le CASP ; Centre Primo Lévi ; Gisti ; Le Refuge ; Le Secours catholique ; Médecins du monde ; Médecins sans frontières ; Oppelia.


https://www.ldh-france.org/recours-deva ... -durgence/
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